Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 6692

Un dispositif de retenue, de réglage et de débit des eaux de commande de turbines

Class 93: Roues, turbines, etc., à eau, à vent, etc.

  1. STONEY, FRANCIS-GOULD-MORONY (GB)

Demandé le 1 avril 1893.

Enregistré le 15 août 1893.

Publié le 14 octobre 1893.

Radiation publiée le 23 juillet 1895 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'STONEY, FRANCIS-GOULD-MORONY (GB)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1893-08-15'. Source: SHAB / FOSC, 21.8.1893, Nr. 185 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1895-07-23', a défini la classe à '93', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 23.7.1895, Nr. 187 [?]