Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 6646

Calorifère à feu continu

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

  1. LA COUVINOISE, SOCIETE ANONYME (BE)

Demandé le 6 mai 1893.

Enregistré le 31 juillet 1893.

Publié le 14 octobre 1893.

Radiation publiée le 26 août 1901 (maintenu en vigueur 8 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'LA COUVINOISE, SOCIETE ANONYME (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1893-07-31'. Source: SHAB / FOSC, 5.8.1893, Nr. 178 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1901-08-26', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '8'. Source: SHAB / FOSC, 26.8.1901, Nr. 298 [?]