Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 6569

Nouveau système de roue à suspension élastique pour vélocipèdes et autres véhicules

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

  1. BUSSELOT, CHARLES (FR)

Demandé le 19 avril 1893.

Enregistré le 15 juillet 1893.

Publié le 30 septembre 1893.

Radiation publiée le 6 août 1894 (maintenu en vigueur 1 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BUSSELOT, CHARLES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1893-07-15'. Source: SHAB / FOSC, 20.7.1893, Nr. 168 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1894-08-06', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 6.8.1894, Nr. 181 [?]