Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 6516

Mécanisme de tranformation de mouvement

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

  1. LEVAL, PHILIPPE-DESIRE-ALEXANDRE (FR)

Demandé le 31 mai 1893.

Enregistré le 15 juillet 1893.

Publié le 15 septembre 1893.

Radiation publiée le 20 septembre 1894 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'LEVAL, PHILIPPE-DESIRE-ALEXANDRE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1893-07-15'. Source: SHAB / FOSC, 20.7.1893, Nr. 168 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1894-09-20', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 20.9.1894, Nr. 209 [?]