Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 6294

Machine à forger et à façonner les petites pièces

Class 72: Forgeage et laminage des métaux, fabrication des chaînes de boulons et des clous ; tréfilerie, étirage des tuyaux, etc.

  1. GENEZ, JOSEPH-J.-B.-EMILE (FR)

Demandé le 26 novembre 1892.

Enregistré le 31 mai 1893.

Publié le 31 juillet 1893.

Radiation publiée le 27 mars 1902 (maintenu en vigueur 9 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'GENEZ, JOSEPH-J.-B.-EMILE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1893-05-31'. Source: SHAB / FOSC, 7.6.1893, Nr. 134 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-03-27', a défini la classe à '72', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '9'. Source: SHAB / FOSC, 27.3.1902, Nr. 120 [?]