Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 6179

Nouvelle agrafe pour courroies de transmission

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

  1. PAILLOUX-MICHEL, PIERRE (FR)

Demandé le 5 janvier 1893.

Enregistré le 30 avril 1893.

Publié le 15 juillet 1893.

Radiation publiée le 22 avril 1895 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'PAILLOUX-MICHEL, PIERRE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1893-04-30'. Source: SHAB / FOSC, 8.5.1893, Nr. 113 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1895-04-22', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 22.4.1895, Nr. 108 [?]