Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 60280

Appareil de chasse d'eau pour water-closet

Classe inconnue

  1. FOSSET, AIME (BE)
  2. HASSAL, SYDNEY W (GB)

Demandé le 25 mai 1912.

Enregistré le 15 mai 1913.

Publié le 1 juillet 1913.

Date de radiation inconnue.

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FOSSET, AIME (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HASSAL, SYDNEY W (GB)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1913-05-15'. Source: SHAB / FOSC, 4.6.1913, Nr. 141 [?]