Swiss Historical Patents

Recherche avancée

Brevet principal No 6026

Calibre pistolet pour montres à clef

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

  1. FABRIQUE D'HORLOGERIE DE FONTAINEMELON (CH)

Demandé le 22 décembre 1892.

Enregistré le 31 mars 1893.

Publié le 15 juillet 1893.

Radiation publiée le 11 avril 1900 (maintenu en vigueur 7 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FABRIQUE D'HORLOGERIE DE FONTAINEMELON (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1893-03-31'. Source: SHAB / FOSC, 4.4.1893, Nr. 84 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1900-04-11', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '7'. Source: SHAB / FOSC, 11.4.1900, Nr. 137 [?]