Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 59296

Dispositif de suspension de selle pour bicyclettes et motocyclettes

Classe inconnue

  1. BERNASSE, MAXIMILIEN JEAN-BAPTISTE (FR)

Demandé le 7 octobre 1911.

Enregistré le 28 février 1913.

Publié le 2 mai 1913.

Date de radiation inconnue.

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BERNASSE, MAXIMILIEN JEAN-BAPTISTE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1913-02-28'. Source: SHAB / FOSC, 27.3.1913, Nr. 77 [?]