Brevet principal N^o 59146

Procédé et appareil pour la fabrication simplifiée et accélérée de vins de Champagne

Classe inconnue

SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DE PROCEDES DE FERMENTATION DES BOISSONS (FR)

Demandé le 2 décembre 1911.

Enregistré le 28 février 1913.

Publié le 2 mai 1913.

Date de radiation inconnue.

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DE PROCEDES DE FERMENTATION DES BOISSONS (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1913-02-28'. Source: SHAB / FOSC, 27.3.1913, Nr. 77 [?]