Brevet principal N^o 59034

Dispositif élastique de flexibilité réglable

Classe inconnue

Demandé le 29 juin 1911.

Enregistré le 15 février 1913.

Publié le 2 mai 1913.

Date de radiation inconnue.

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HOUDAILLE & SABOT (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1913-02-15'. Source: SHAB / FOSC, 7.3.1913, Nr. 60 [?]