Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 57925

Procédé pour la fabrication de charnières et otillage pour la mise en oeuvre de ce procédé

Classe inconnue

  1. COURVOISIER, PAUL LOUIS (CH)

Demandé le 20 novembre 1911.

Enregistré le 15 décembre 1912.

Publié le 17 février 1913.

Date de radiation inconnue.

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'COURVOISIER, PAUL LOUIS (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1912-12-15'. Source: SHAB / FOSC, 8.1.1913, Nr. 5 [?]