Brevet principal N^o 57924

Procédé pour la fabrication de fiches à gond, sans rivet, pour portes, fenêtres etc. et outillage pour la mise en ouvre de ce procédé

Classe inconnue

Demandé le 18 novembre 1911.

Enregistré le 15 décembre 1912.

Publié le 17 février 1913.

Date de radiation inconnue.

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'COURVOISIER, PAUL LOUIS (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1912-12-15'. Source: SHAB / FOSC, 8.1.1913, Nr. 5 [?]