Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 56725

Installation pour l'enregistrement du franchissement des signaux de chemins de fer et pour l'avertissement du franchissement de ceux de ces signaux qui sont à la psotion d'arrêt

Classe inconnue

  1. MASLIN, EMILE (FR)
  2. BERNE DE CHAVANNES, FERNAND (FR)

Demandé le 1 novembre 1910.

Enregistré le 15 septembre 1912.

Publié le 2 décembre 1912.

Date de radiation inconnue.

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MASLIN, EMILE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BERNE DE CHAVANNES, FERNAND (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1912-09-15'. Source: SHAB / FOSC, 4.10.1912, Nr. 251 [?]