Brevet additionnel N^o 56498

Mécanisme de distribution pour moteurs, pompes etc.

Classe inconnue

Demandé le 27 décembre 1910.

Enregistré le 31 août 1912.

Publié le 16 novembre 1912.

Date de radiation inconnue.

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BALLOT & CIE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1912-08-31'. Source: SHAB / FOSC, 19.9.1912, Nr. 238 [?]