Brevet principal N^o 56085

Procédé pour la fabrication d'un produit pouvant être utilisé pour le pavage et le revêtement de routes, pour la construction de caniveaux et de canalisations et la fabrication des matériaux de construction

Classe inconnue

Demandé le 16 février 1911.

Enregistré le 15 août 1912.

Publié le 1 octobre 1912.

Date de radiation inconnue.

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CUEL, PINGUET & CIE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1912-08-15'. Source: SHAB / FOSC, 2.9.1912, Nr. 223 [?]