Brevet principal N^o 5567

Perfectionnement dans les harnachements

Class 111: Articles de voyage, équipement pour touristes, vélocipédistes et cavaliers, harnachement pour bêtes de selle et de trait

HAINES JUN., JOHN-BENNEZET (US)

Demandé le 5 août 1892.

Enregistré le 15 décembre 1892.

Publié le 31 janvier 1893.

Radiation publiée le 21 novembre 1893 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

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Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1892-12-15'. Source: SHAB / FOSC, 19.12.1892, Nr. 265 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1893-11-21', a défini la classe à '111', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 21.11.1893, Nr. 244 [?]