Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 5513

Système d'éclaireur de sûreté pour trains de chemins de fer

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. FLINIAUX, MAURICE (FR)

Demandé le 22 juillet 1892.

Enregistré le 30 novembre 1892.

Publié le 31 janvier 1893.

Radiation publiée le 7 novembre 1893 (maintenu en vigueur 1 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FLINIAUX, MAURICE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1892-11-30'. Source: SHAB / FOSC, 6.12.1892, Nr. 255 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1893-11-07', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 7.11.1893, Nr. 234 [?]