Brevet principal N^o 55063

Dispositif de remontage de mouvement d'horlogerie

Class 71a: Moteurs de pièces d’horlogerie.

BATAULT, EMILE DR (FR)

Demandé le 20 juillet 1910.

Enregistré le 15 mai 1912.

Publié le 16 juillet 1912.

Radiation publiée le 20 décembre 1917 (maintenu en vigueur 7 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BATAULT, EMILE DR (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1912-05-15'. Source: SHAB / FOSC, 3.6.1912, Nr. 139 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1917-12-20', a défini la classe à '71a', a défini la classification à '1908' et a défini la durée de vie à '7'. Source: SHAB / FOSC, 20.12.1917, Nr. 298 [?]