Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 5339

Neues Chubbschloss

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

  1. SCHWEIZER, EMIL (CH)

Demandé le 8 septembre 1892.

Enregistré le 15 octobre 1892.

Publié le 15 décembre 1892.

Radiation publiée le 27 décembre 1901 (maintenu en vigueur 9 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SCHWEIZER, EMIL (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1892-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 20.10.1892, Nr. 225 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1901-12-27', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '9'. Source: SHAB / FOSC, 27.12.1901, Nr. 429 [?]