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Brevet principal No 5330

Système de douilles métalliques pour cartouches des canons à tir rapide

Class 58: Artillerie et accessoires, munitions, torpilles, etc., équipement de campagne, armement de fortifications, etc.

  1. SOCIETE SCHNEIDER & CIE (FR)

Demandé le 7 juillet 1892.

Enregistré le 15 octobre 1892.

Publié le 30 novembre 1892.

Radiation publiée le 19 octobre 1894 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE SCHNEIDER & CIE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1892-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 20.10.1892, Nr. 225 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1894-10-19', a défini la classe à '58', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 19.10.1894, Nr. 229 [?]