Brevet principal N^o 49775

Outil d'horlogerie

Classe inconnue

Demandé le 1 octobre 1909.

Enregistré le 15 janvier 1911.

Publié le 16 mars 1911.

Date de radiation inconnue.

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FROMENT, CHARLES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1911-01-15'. Source: SHAB / FOSC, 2.2.1911, Nr. 29 [?]