Brevet principal N^o 49666

Dispositif élastique aux appareils à commande par friction

Classe inconnue

Demandé le 22 novembre 1909.

Enregistré le 31 décembre 1910.

Publié le 1 mars 1911.

Date de radiation inconnue.

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BADOIS, LOUIS (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1910-12-31'. Source: SHAB / FOSC, 19.1.1911, Nr. 17 [?]