Brevet principal N^o 49087

Fenster mit Doppelverglasung

Class 4d: Ouvrages intérieurs et extérieurs du bâtiment: escaliers, parquets, fenêtres et portes; jointures de fenêtres et portes; marquises, fermetures de devantures, volets, jalousies; supports pour cloches (sonneries cl. 121a); dispositions pour favoriser l’acoustique; tapissage et crépissage (peinture cl. 92); lambris; fixation de drapeaux et de paratonnerres; treillages et clôtures; tourniquets.

KIEFER, J. G (CH)

Demandé le 26 mars 1910.

Enregistré le 15 novembre 1910.

Publié le 2 janvier 1911.

Radiation publiée le 4 mai 1916 (maintenu en vigueur 6 années).

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Modifications

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Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1916-05-04', a défini la classe à '4d', a défini la classification à '1908' et a défini la durée de vie à '6'. Source: SHAB / FOSC, 4.5.1916, Nr. 104 [?]