Brevet principal N^o 49003

Pièce d'horlogerie

Classe inconnue

Demandé le 26 octobre 1909.

Enregistré le 31 octobre 1910.

Publié le 2 janvier 1911.

Date de radiation inconnue.

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CHAPUY, LOUIS J (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1910-10-31'. Source: SHAB / FOSC, 17.11.1910, Nr. 291 [?]