Brevet principal N^o 48914

Mécanisme d'actionnement de la roue motrice d'un vélocipéde

Classe inconnue

Demandé le 4 novembre 1909.

Enregistré le 15 octobre 1910.

Publié le 16 décembre 1910.

Date de radiation inconnue.

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DAVID, DESIRE (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'JAQUET, HENRI (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1910-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 1.11.1910, Nr. 277 [?]