Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 48876

Panneau décoratif

Classe inconnue

  1. BUFFAT, CHARLES (CH)
  2. MENABE, JULES (CH)

Demandé le 11 octobre 1909.

Enregistré le 15 octobre 1910.

Publié le 16 décembre 1910.

Date de radiation inconnue.

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BUFFAT, CHARLES (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MENABE, JULES (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1910-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 1.11.1910, Nr. 277 [?]