Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 48223

Absatzschutzeinrichtung für Schlittenfahrer

Class 27b: Fermetures à lacets et autres fermetures de chaussures; ferrage de chaussures, éperons.

  1. SUNIER, LEON AIME (CH)

Demandé le 19 juillet 1909.

Enregistré le 31 juillet 1910.

Publié le 16 septembre 1910.

Radiation publiée le 17 novembre 1910 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SUNIER, LEON AIME (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1910-07-31'. Source: SHAB / FOSC, 15.8.1910, Nr. 210 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-11-17', a défini la classe à '27b', a défini la classification à '1908' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 17.11.1910, Nr. 291 [?]