Brevet principal N^o 47814

Hemmung an Uhren

Class 71d: Echappements de pièces d’horlogerie.

JOYE, CHARLES MASON (US)

Demandé le 25 mars 1909.

Enregistré le 15 juin 1910.

Publié le 16 août 1910.

Radiation publiée le 18 octobre 1910 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'JOYE, CHARLES MASON (US)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1910-06-15'. Source: SHAB / FOSC, 1.7.1910, Nr. 172 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-10-18', a défini la classe à '71d', a défini la classification à '1908' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 18.10.1910, Nr. 265 [?]