Brevet principal N^o 47051

Einrichtung an Wagen zum Kippen des Bodens

Class 126a: Voitures (chars agricoles cl. 2d) et traîneaux en général, y compris chars d’enfants; dispositions, prévues aux voitures, pour protéger les chevaux; freins de voitures.

FOUCHEE, EMILE (FR)

Demandé le 30 janvier 1909.

Enregistré le 15 mars 1910.

Publié le 16 mai 1910.

Radiation publiée le 15 juillet 1910 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FOUCHEE, EMILE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1910-03-15'. Source: SHAB / FOSC, 2.4.1910, Nr. 87 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-07-15', a défini la classe à '126a', a défini la classification à '1908' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 15.7.1910, Nr. 184 [?]