Brevet principal N^o 46461

Raquetterie pour mouvements de montres

Classe inconnue

Demandé le 20 mars 1909.

Enregistré le 15 janvier 1910.

Publié le 16 mars 1910.

Date de radiation inconnue.

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HOSOTTE, EDOUARD (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1910-01-15'. Source: SHAB / FOSC, 31.1.1910, Nr. 25 [?]