Swiss Historical Patents

Recherche avancée

Brevet principal No 46131

Appareil de chauffage à circulation d'eau chauffée au gaz

Classe inconnue

  1. RAMASSOT, MARIUS (FR)

Demandé le 16 novembre 1908.

Enregistré le 15 décembre 1909.

Publié le 1 février 1910.

Date de radiation inconnue.

Voir la description de l'invention sur Espacenet

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'RAMASSOT, MARIUS (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1909-12-15'. Source: SHAB / FOSC, 31.12.1909, Nr. 323 [?]