Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 46107

Kummet

Class 124a: Harnais d’attelage, dispositifs empêchant les chevaux de s’emballer ou permettant de les dételer instantanément; cravaches.

  1. NEJEDLO, FRANTISEK JOSEF (AT-HU)
  2. PAVLISTA, FRANTISEK JOSEF (AT-HU)

Demandé le 9 octobre 1908.

Enregistré le 30 novembre 1909.

Publié le 1 février 1910.

Radiation publiée le 2 avril 1910 (maintenu en vigueur 1 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'NEJEDLO, FRANTISEK JOSEF (AT)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'PAVLISTA, FRANTISEK JOSEF (AT)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1909-11-30'. Source: SHAB / FOSC, 16.12.1909, Nr. 311 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-04-02', a défini la classe à '124a', a défini la classification à '1908' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 2.4.1910, Nr. 87 [?]

Le 17/5/2018 Script a modifié un nom de breveté ('NEJEDLO, FRANTISEK JOSEF (AT-HU)' au lieu de 'NEJEDLO, FRANTISEK JOSEF (AT)').

Correction automatisée des indications Autriche-Hongrie

Le 17/5/2018 Script a modifié un nom de breveté ('PAVLISTA, FRANTISEK JOSEF (AT-HU)' au lieu de 'PAVLISTA, FRANTISEK JOSEF (AT)').

Correction automatisée des indications Autriche-Hongrie