Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 46056

Transmission de mouvement entre des mobiles de montres

Class 71b: Eléments de rouages (roues, axes) et encliquetages de pièces d’horlogerie (empierrage cl. 71f).

  1. FILS DE R. PICARD & CIE, FABRIQUE „INVICTA“ (CH)

Demandé le 3 février 1909.

Enregistré le 30 novembre 1909.

Publié le 17 janvier 1910.

Radiation publiée le 30 mai 1910 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FILS DE R. PICARD & CIE, FABRIQUE ,,INVICTA'' (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1909-11-30'. Source: SHAB / FOSC, 16.12.1909, Nr. 311 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-05-30', a défini la classe à '71b', a défini la classification à '1908' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 30.5.1910, Nr. 140 [?]