Brevet principal N^o 46014

Seifenspender

Class 15k: Lavabos et accessoires, baignoires et douches de chambre (voir aussi 116f et 9c); lieux d’aisances sans chasse d’eau (à chasse cl. 9d); sièges et papier pour lieux d’aisances; tables et vases de nuit.

CALAME, PAUL (CH)

Demandé le 8 janvier 1909.

Enregistré le 30 novembre 1909.

Publié le 17 janvier 1910.

Radiation publiée le 30 avril 1910 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

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Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-04-30', a défini la classe à '15k', a défini la classification à '1908' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 30.4.1910, Nr. 115 [?]