Brevet principal N^o 46008

Rahmen

Class 15f: Objets d’ameublement autres que les meubles (meubles cl. 15g, h, i); crachoirs en général; tapis, coussins et duvets; services de table.

H. HUBER-STUTZ & CIE (CH)

Demandé le 25 janvier 1909.

Enregistré le 30 novembre 1909.

Publié le 17 janvier 1910.

Radiation publiée le 30 mai 1910 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

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Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1909-11-30'. Source: SHAB / FOSC, 16.12.1909, Nr. 311 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-05-30', a défini la classe à '15f', a défini la classification à '1908' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 30.5.1910, Nr. 140 [?]