Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 45858

Kraftfahrzeug

Classe inconnue

  1. SOCIETE ANONYME DES „AUTOMOBILES STABILIA“ (FR)

Demandé le 22 décembre 1908.

Enregistré le 31 octobre 1909.

Publié le 3 janvier 1910.

Date de radiation inconnue.

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE ANONYME DES ,,AUTOMOBILES STABILIA'' (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1909-10-31'. Source: SHAB / FOSC, 16.11.1909, Nr. 285 [?]