Brevet principal N^o 45755

Dispositif pour alimenter en combustible liquide des machines ou appareils

Class 13b: Foyers pour combustibles liquides, avec ou sans gazéification préalable (construction des brûleurs cl. 114f); gazéificateurs indépendants pour de tels foyers (distillation sèche de liquides gras cl. 14a).

SOCIETE ANONYME DES AUTOMOBILES PEUGEOT (FR)

Demandé le 14 novembre 1908.

Enregistré le 31 octobre 1909.

Publié le 16 décembre 1909.

Radiation publiée le 17 mars 1910 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

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Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1909-10-31'. Source: SHAB / FOSC, 16.11.1909, Nr. 285 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-03-17', a défini la classe à '13b', a défini la classification à '1908' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 17.3.1910, Nr. 69 [?]