Brevet principal N^o 45623

Pièce à broder en étoffe avec peinture

Classe inconnue

Demandé le 5 octobre 1908.

Enregistré le 15 octobre 1909.

Publié le 1 décembre 1909.

Date de radiation inconnue.

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'PASCHE-BATTIE, THEODORE (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1909-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 1.11.1909, Nr. 272 [?]