Brevet principal N^o 4436

Régulateur à gaz, perfectionné

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

STOTT, JAMES (GB)

Demandé le 24 novembre 1891.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 31 mai 1892.

Radiation publiée le 15 mars 1904 (maintenu en vigueur 12 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'STOTT, JAMES (GB)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1904-03-15', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '12'. Source: SHAB / FOSC, 15.3.1904, Nr. 106 [?]