Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 4435

Feuilles ou plaques piquées de dimensions variables pour métiers à tisser

Class 20: Tissage et tricotage

  1. COTTIN, MARIE-ANGE-CYRILLE-LOUIS (FR)
  2. BERNE, ETIENNE-JOSEPH-ANTOINE-MARIE (FR)

Demandé le 21 novembre 1891.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 14 mai 1892.

Radiation publiée le 6 décembre 1894 (maintenu en vigueur 3 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'COTTIN, MARIE-ANGE-CYRILLE-LOUIS (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BERNE, ETIENNE-JOSEPH-ANTOINE-MARIE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1894-12-06', a défini la classe à '20', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 6.12.1894, Nr. 261 [?]