Brevet principal N^o 44276

Modérateur de vitesse

Classe inconnue

Demandé le 15 mars 1909.

Enregistré le 31 mai 1909.

Publié le 16 juillet 1909.

Date de radiation inconnue.

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MAULER, JULES (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1909-05-31'. Source: SHAB / FOSC, 16.6.1909, Nr. 150 [?]