Brevet principal N^o 44021

Dispositif pour arrêter un ou plusieurs chevaux qui s'emportent, attelés à un véhicule

Classe inconnue

Demandé le 11 mai 1908.

Enregistré le 30 avril 1909.

Publié le 1 juillet 1909.

Date de radiation inconnue.

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BOURQUIN-FATTON, EDOUARD (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1909-04-30'. Source: SHAB / FOSC, 17.5.1909, Nr. 123 [?]