Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 4402

Broschirwebstuhl

Class 20: Tissage et tricotage

  1. CHARMETANT, CLAUDE (FR)

Demandé le 13 octobre 1891.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 15 juin 1892.

Radiation publiée le 8 février 1899 (maintenu en vigueur 7 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CHARMETANT, CLAUDE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1899-02-08', a défini la classe à '20', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '7'. Source: SHAB / FOSC, 8.2.1899, Nr. 39 [?]