Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 43549

Procédé de fabrication d'une masse empêchant la formation de la poussière sur routes, voies ferrées, manèges, etc.

Classe inconnue

  1. HOUBEN, ROBERT (BE)

Demandé le 8 août 1908.

Enregistré le 15 mars 1909.

Publié le 17 mai 1909.

Date de radiation inconnue.

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HOUBEN, ROBERT (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1909-03-15'. Source: SHAB / FOSC, 1.4.1909, Nr. 79 [?]