Brevet principal N^o 43197

Appareil indicateur de vitesse et de pente, pour véhicules automobiles

Class 63: Indicateurs de vitesse (voir aussi 71k; pour courants d’eau cl. 59 et 60).

SOCIETE ANONYME DES COMPTEURS-AUTOMOBILES (CH)

Demandé le 21 mars 1908.

Enregistré le 15 février 1909.

Publié le 16 avril 1909.

Radiation publiée le 15 juillet 1910 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE ANONYME DES COMPTEURS-AUTOMOBILES (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1909-02-15'. Source: SHAB / FOSC, 2.3.1909, Nr. 50 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-07-15', a défini la classe à '63', a défini la classification à '1908' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 15.7.1910, Nr. 184 [?]