Brevet principal N^o 42706

Métier à broder, tapisser, peindre, etc.

Class 15l: Ustensiles de cuisine et de ménage autres qu’en 15a−15f et 15k; tire-bottes; tendeurs pour habits (crochets à habits cl. 15F et 10a); jets d’eau pour chambres; récipients, sans dispositions de réclame (cl. 122) ou de mesure (cl. 60), pour la vente au détail de denrées (pour boissons cl. 17a); plateaux pour rendre la monnaie, appareils pour débiter la ficelle; boîtes aux lettres pour particuliers (boîtes postales cl. 125b); escaliers portatifs; porte-bouteilles (caisses pour bouteilles cl. 125b); dispositifs de sûreté pour burettes.

CAZAURAN, FERNAND MARCEL (FR)

Demandé le 19 décembre 1907.

Enregistré le 31 décembre 1908.

Publié le 16 février 1909.

Radiation publiée le 16 avril 1910 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CAZAURAN, FERNAND MARCEL (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1908-12-31'. Source: SHAB / FOSC, 18.1.1909, Nr. 13 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-04-16', a défini la classe à '15l', a défini la classification à '1908' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 16.4.1910, Nr. 102 [?]