Brevet principal N^o 42302

Fuss für Stühle etc.

Class 15g: Sièges et lits (excepté: chaises et lits d’enfants cl. 15H, cannes ou parapluies transformables en sièges cl. 123A, chaises avec dispositifs de prépaiement cl. 119), y compris: chaises et lits de campagne ou de voyage (lits de wagons-lits cl. 127c), lits transformables en canapés, en armoires, en chaises, en coffres, bois de lits (ferrures de lits cl. 15i), matelas, filets protecteurs contre les insectes, ciels de lits, appuis de bras, de jambes ou de tête aux sièges et lits, chaises de coiffeurs, bancs (sauf pour écoles).

HOESEL, EMERICH (AT-HU)

Demandé le 20 janvier 1908.

Enregistré le 30 novembre 1908.

Publié le 16 janvier 1909.

Radiation publiée le 19 mai 1910 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HOESEL, EMERICH (AT)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1908-11-30'. Source: SHAB / FOSC, 15.12.1908, Nr. 310 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-05-19', a défini la classe à '15g', a défini la classification à '1908' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 19.5.1910, Nr. 130 [?]

Le 17/5/2018 Script a modifié un nom de breveté ('HOESEL, EMERICH (AT-HU)' au lieu de 'HOESEL, EMERICH (AT)').

Correction automatisée des indications Autriche-Hongrie