Brevet principal N^o 42091

Procédé pour la coloration de plaques de verre

Class 92: Procédés de peinture, application d’enduits en général, dorure à la feuille. − Ustensiles pour conserver et mêler les couleurs, préparer les surfaces à peindre, appliquer des enduits ou des feuilles d’or, excepté pinceaux (cl. 16) (voir aussi 90).

CURCI, CARLO (IT)
MUSSI, UGO (IT)

Demandé le 1 mai 1908.

Enregistré le 31 octobre 1908.

Publié le 16 décembre 1908.

Radiation publiée le 29 août 1910 (maintenu en vigueur 2 années).

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Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1908-10-31'. Source: SHAB / FOSC, 16.11.1908, Nr. 285 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-08-29', a défini la classe à '92', a défini la classification à '1908' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 29.8.1910, Nr. 222 [?]