Brevet principal N^o 4114

Système de tourniquet pour l'examen des peintures, aquarelles, photographies et autres objets

Class 89: Fabrication d’objets servant à la parure et à la décoration, d’articles de fantaisie, d’articles pour fumeurs, etc.

RENARD, LOUIS-MARIE (FR)

Demandé le 10 juillet 1891.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 15 février 1892.

Radiation publiée le 5 novembre 1892 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'RENARD, LOUIS-MARIE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1892-11-05', a défini la classe à '89', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 5.11.1892, Nr. 236 [?]